Base documentaire
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Cette base documentaire regroupe l’ensemble des documents et rapports administratifs de la Communauté d’agglomération de Lens-Liévin. Elle présente également l’ensemble des actes administratifs pris en Conseil : délibérations, procès-verbaux…
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Arrêté portant ouverture de la concertation préalable du public dans le cadre de la modification du périmètre de la ZAC des Jardins de l'Artois
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif au système d'assainissement de Loison-sous-Lens - Autorisation de déversement des eaux usées non domestiques de l'établissement DEPOLLU CARS INDUSTRIE dans le réseau d'assainissement collectif de Lens
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif au système d'assainissement de Mazingarbe - Autorisation de déversement des eaux usées de l'établissement AHNAC dans le réseau d'assainissement collectif de Bully-les-Mines
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif au système d'assainissement de Loison-sous-Lens - Autorisation de déversement des eaux usées non domestiques de l'établissement SAS DESTOMBES dans le réseau d'assainissement collectif de Liévin
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif au système d'assainissement de Loison-sous-Lens - Autorisation de déversement des eaux usées assimilées domestiques de la déchetterie de Pont-à-Vendin dans le réseau d'assainissement collectif de Liévin
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif au système d'assainissement de Loison-sous-Lens - Autorisation de déversement des eaux usées assimilées domestiques de la déchetterie de Sallaumines dans le réseau d'assainissement collectif de Sallaumines
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif au système d'assainissement de Loison-sous-Lens - Autorisation de déversement des eaux usées assimilées de la société BENALU dans le réseau d'assainissement collectif de Liévin
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés