Base documentaire
Rechercher un document
Cette base documentaire regroupe l’ensemble des documents et rapports administratifs de la Communauté d’agglomération de Lens-Liévin. Elle présente également l’ensemble des actes administratifs pris en Conseil : délibérations, procès-verbaux…
Filtrer la catégorie
Arrêté communautaire portant acceptation ou renonciation des pouvoirs de police spéciale en matière de collecte des déchets ménagers, d'assainissement, d'accueil et d'habitat des gens du voyage et d'habitat
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté portant délégation de signature aux Responsables des services communautaires de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté portant délégation de signature au Directeur Général des Services Techniques de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté portant délégation de signature au Directeur Général des Services par intérim de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté portant ouverture de la concertation préalable du public dans le cadre de la modification du périmètre de la ZAC des Jardins de l'Artois
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés