Base documentaire
Rechercher un document
Cette base documentaire regroupe l’ensemble des documents et rapports administratifs de la Communauté d’agglomération de Lens-Liévin. Elle présente également l’ensemble des actes administratifs pris en Conseil : délibérations, procès-verbaux…
Filtrer la catégorie
Désignation des représentants du collège des personnes qualifiées au Comité de Direction de l'Office de Tourisme Intercommunautaire
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Désignation des représentants du collègue des socioprofessionnels au Comité de Direction de l'Office de Tourisme Intercommunautaire
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté portant délégation de fonctions aux Vice-Présidents et aux conseillers délégués de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin - M. Ludovic GAMBIEZ
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial et à la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et de Conditions de Travail
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif au système d'assainissement de Loison-sous-Lens - Autorisation de rejet des eaux usées et pluviales par l'établissement Beaucamp dans le réseau d'assainissement collectif de Souchez
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés