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Cette base documentaire regroupe l’ensemble des documents et rapports administratifs de la Communauté d’agglomération de Lens-Liévin. Elle présente également l’ensemble des actes administratifs pris en Conseil : délibérations, procès-verbaux…
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Arrêté relatif à la constitution d'une provision pour créances douteuses - Budget annexe eau potable - Exercice 2025
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif à la mise en place et à l'application du règlement intérieur d'utilisation de la Maison Syndicale des Mineurs
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif à la levée de provision pour clôture de contentieux relatif au préjudice subi du fait de l'absence de réseau public d'assainissement - Meurchin - Budget assainissement
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
Arrêté relatif à la levée de provision pour contentieux relatif à un effondrement de la chaussée lié à l'état du réseau public d'assainissement à Eleu-dit-Leauwette - Budget assainissement
Catégories : Arrêtés 2026, Arrêtés
